Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 56·fr
    ...# DIVERS ## Avis au public ### Avis Mr. Bacha Ben Ali Bogecha a...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 35·fr
    ...## AVIS ## EN VUE DE L'ORTENTION ## D'UN CERTIFICAT DE POSSESSIO...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 44·fr
    - par le produit en dinars de la cession réglementaire des devises...
  • Journal Officiel·2026 / N°058·page 19·fr
    ...Avoirs en devises Les avoirs en devises se décomposent comme suit...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 16·fr
    ...## AVIS ### EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSION ...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 15·fr
    ...## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ### GOUVERNORAT DE SOUK-...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 29·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 69·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Kachkache située à El...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 1·fr
    ...226 AVIS ET COMMUNICATIONS MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR AVIS d'enqu...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 28·fr
    ...## AVIS DE CLOTURE DE BORNAGE PROVISOIRE ## GOUVERNORAT DE TUNIS ...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 40·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Rebh, située à Sidi...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 21·fr
    ...## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE 1. — Le ...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 6·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article 1er ci-dessus, l'Office...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 20·fr
    ...— L'agrément prévu par l'article 3 du décret-loi susvisé N° 73-5 d...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 27·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Abou Mazar située à C...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 9·fr
    ...92, Vu l'avis du ministre de l'agriculture, Vu l'avis du tribuna...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 60·fr
    ...| | - Remplir le formulaire de la demande de visa – carte de séjo...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 42·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 18·fr
    ...--- ## AVIS ## EN VUE DE L'OBTENTION D'UN CERTIFICAT DE POSSESSI...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 14·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE GAFSA 1. — Le bornage...