33 551 résultats pour ""SISE""
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr...contenant 37 pieds d'oliviers, sise sur la route de Oremda, au Hen...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 15·fr...le d'une parcelle de terre nue sise à Hencbir Fenmagix, Cheikhat d...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr...anches d'oliviers, sans porte, sise dans le lieu dénommé « El Kale...
- Journal Officiel·1960 / N°054·page 20·fr...## DESIGNATION DES IMMEUBLES 1ᵉ Une parcelle de terre nue, sise à...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr...lantée de 25 pieds d'oliviers, sise au lieu dit El-Akhdari, route ...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr...s de la totalité d'une maison, sise à Bénane au lieu dit Ber El He...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr...rcelle renfermant 76 Oliviers, sise à Sfax sur la route de Grenada...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr... d'habitation ouvrant au Nord, sise à Sfax, 4, rue 50, par la rue ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 77·fr...n avocat Maître EL HADI TLILI, sise avenue Habib Bourguiba à Nabeu...
- Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr... La moitié indève d'une villa sise au Kram (Commune de La Goulett...
- Journal Officiel·2001 / N°078·page 66·fr...Assise service n'est impliqué dans la création # Délais d'Obtenti...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 21·fr...La totalité d'une maison ouvrant au Nord, sise à Sfax, sur la rout...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 13·fr...sous le nom de Dhirat El Khil, sise à Henehir Ejtellah, faisant pa...
- Journal Officiel·1967 / N°027·page 38·fr...1°) La totalité de la propriété sise entre Amilcar et Sidi Bou Saï...
- Journal Officiel·1961 / N°028·page 32·fr...1) La totalité d'un hectare de terre irrégulière sise à Bou Hammad...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 14·fr...ales, et diverses dépendances, sise à Hammam-Lif, en bordure du bo...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr... de la totalité d'une boutique sise rue Souki Bel Khir N° 60 à Tun...
- Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr...chère D'UNE PROPRIETE RURALE sise à la Moroughia, objet du titre...
- Journal Officiel·1959 / N°025·page 14·fr...s de la totalité d'une maison, sise à Tunis, rue El-Gasroune. N° 1...
- Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr... avocat, Maître Taïeb BEN DAI, sise à la dite adresse. Partie sai...