Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 551 résultats pour ""SISE""
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr
    ...contenant 37 pieds d'oliviers, sise sur la route de Oremda, au Hen...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 15·fr
    ...le d'une parcelle de terre nue sise à Hencbir Fenmagix, Cheikhat d...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...anches d'oliviers, sans porte, sise dans le lieu dénommé « El Kale...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 20·fr
    ...## DESIGNATION DES IMMEUBLES 1ᵉ Une parcelle de terre nue, sise à...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...lantée de 25 pieds d'oliviers, sise au lieu dit El-Akhdari, route ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr
    ...s de la totalité d'une maison, sise à Bénane au lieu dit Ber El He...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 45·fr
    ...rcelle renfermant 76 Oliviers, sise à Sfax sur la route de Grenada...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr
    ... d'habitation ouvrant au Nord, sise à Sfax, 4, rue 50, par la rue ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 77·fr
    ...n avocat Maître EL HADI TLILI, sise avenue Habib Bourguiba à Nabeu...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr
    ... La moitié indève d'une villa sise au Kram (Commune de La Goulett...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 66·fr
    ...Assise service n'est impliqué dans la création # Délais d'Obtenti...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 21·fr
    ...La totalité d'une maison ouvrant au Nord, sise à Sfax, sur la rout...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 13·fr
    ...sous le nom de Dhirat El Khil, sise à Henehir Ejtellah, faisant pa...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 38·fr
    ...1°) La totalité de la propriété sise entre Amilcar et Sidi Bou Saï...
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 32·fr
    ...1) La totalité d'un hectare de terre irrégulière sise à Bou Hammad...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 14·fr
    ...ales, et diverses dépendances, sise à Hammam-Lif, en bordure du bo...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 21·fr
    ... de la totalité d'une boutique sise rue Souki Bel Khir N° 60 à Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr
    ...chère D'UNE PROPRIETE RURALE sise à la Moroughia, objet du titre...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 14·fr
    ...s de la totalité d'une maison, sise à Tunis, rue El-Gasroune. N° 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 26·fr
    ... avocat, Maître Taïeb BEN DAI, sise à la dite adresse. Partie sai...