... Gérance sur les motifs et les modalités de la réduction du capita...

...2013S00129SRLB2 Sté Générale Transport Multi-Modale «GTM» S.A.R....

...- Modalités de convocation de l'assemblée générale : suivant les c...

...plusieurs fois, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalis...

...du 29 octobre 1990, fixant les modalités d'organisation et de fonc...

...du 7 octobre 2002, relatif aux modalités d'exercice de la tutelle ...

...fixant les attributions et les modalités de fonctionnement de l'of...

...(27 chaubane 1379), fixant les modalités d'organisation et de fonc...

...mbre 1961, portant création et modalités d'organisation des Commis...

...1- Augmentation du capital de la société et approbation de ses mod...

...ion du capital, d'en fixer les modalités, d'en constater la réalis...

...16- Modalités de convocation de l'assemblée générale constitutive ...

...ateurs et des exportateurs les modalités d'exécution de cet Accord...

...sport du 29/05/1989 fixant les modalités de délivrance de la carte...

...Société Modaccess. Forme : SARL. Capital : 14.000 dinars divisé ...

...d Regaieg a vendu à Mr Nouri Elmodalil, le fonds de commerce desti...

...Mode de répartition des titres et modalités de satisfaction des de...

...ns les conditions et selon les modalités prévues par les dispositi...

...- D'entériner les modalités de la convocation de l'assemblée génér...

... du 8 octobre 1999, fixant les modalités d'organisation du concour...