Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 5·fr
    ...te en un objet qui n'a pas de valeur vénale ou ne peut être donné ...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 6·fr
    ...Ce dégrèvement est assis sur la moitié de la valeur du titre et po...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 18·fr
    ...eront émises à 2,5DT, soit la valeur nominale de 1DT majorée d'une...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 7·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 6·fr
    ...56, relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 29·fr
    ...te matières en quantité et en valeur. — Agent technique 2ème degr...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de 0...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 7·fr
    ...la valeur de navire saisie est douze mille dinars (12.000.000) san...
  • Annonces Légales·2024 / N°100·page 4·fr
    ... Bab Khadhra - Tunis pour une valeur de 30 000 Dinars tel qu'il dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 15·fr
    ...r les Chefs de laboratoire de valeur exceptionnelle. #### CHAPITR...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...Toutes d'une valeur nominale de dix dinars (10 D) l'une, leur appa...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 29·fr
    ...issaire chargé d'apprécier la valeur du dit apport. — A apporté à...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 38·fr
    ...les créanciers d'adresser les valeurs de leurs créances au siège d...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 75·fr
    ...Capital 20.000 D 8, rue la Valeur Tunis --- ## AVIS En vertu du...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 31·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de la société, de contrôler ...
  • Annonces Légales·2004 / N°047·page 5·fr
    ...ur général Société de Mise en Valeur et de Développement Agricole ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 19·fr
    ... débris végétaux, grains sans valeur, grains chauffés et grains ge...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 19·fr
    ...rante, est bien entretenue : Valeur de la villa : terrain 334,67 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    8°) — Les Sociétés de Mise en Valeur et de Développement Agricole ...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 41·fr
    ...igé le 14/12/2012 a estimé la valeur réelle qui représente le prix...