Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 5·fr
    ...bligation d'avoir recours à l'assistance d'une tierce personne pou...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...Il peut se faire assister d'experts le cas échéant. Il rend sa se...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ...re appel en cas de besoin à l'assistance des agents de la police, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ...e est dirigé par un directeur assisté d'un conseil de l'institut. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 33·fr
    ...t l'avis est jugé utile, pour assister aux travaux de la commissio...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 12·fr
    ...s par le Code du Travail; - d'assister les autorités compétentes d...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 12·fr
    ... Messieurs les Actionnaires à assister à l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 13·fr
    ...Il peut se faire assister par un directeur général adjoint dont la...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 6·fr
    ...Lorsque le directeur n'est pas médecin, il doit être assisté par u...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 38·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à cette Assemblée, les propriétaire...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ...e transportera sur les lieux, assisté d'un topographe et après avo...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 31·fr
    ... Place des Martyrs à Sousse. Assistance Judiciaire N° 2.136. ## ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 3·fr
    ...3) Assister les autorités régionales dans la conception, l'élabora...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 22·fr
    ...en tant que de besoin et pour assistance et autorisation maritales...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...**Objet :** L'Union des Aveugles de Tunisie, l'assistance sous tou...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 53·fr
    ...moins 20 actions pour pouvoir assister à cette Assemblée. Tous pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 10·fr
    ...— Les membres de la commission de contrôle ont le droit d'assister...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 16·fr
    ...rancs, Madame Aqne Bongiorno, assistée et autorisée de son époux M...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 11·fr
    ...arties intéressées puissent y assister, dans le cadre de la législ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...uisition, pour porter aide et assistance à toute personne en dange...