33 551 résultats pour ""SISE""
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr...nt propriétaires de la maison, sise à Tunis, rue de l'Hiver Impass...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr...tion et d'Echanges Commerciaux sise à Tunis 6, Rue de Bône. N° 80...
- Journal Officiel·1969 / N°006·page 29·fr...Villa sise à Mutuelleville à l'angle des rues de Pologne n° 9 et d...
- Journal Officiel·1962 / N°005·page 21·fr...La totalité des trente six pieds d'oliviers environ sise
- Journal Officiel·1966 / N°004·page 37·fr...res marbrières de toute nature sises en Tunisie. 2°) la fabricati...
- Journal Officiel·1963 / N°024·page 11·fr...ion dénommée « Ennadi Takafi » sise au nouveau Souk de Mareth Délé...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 12·fr...rac, elles doivent avoir une assise plane et ferme. 3. — Toute éc...
- Journal Officiel·1960 / N°034·page 27·fr...Il fait partie de ce qui précède de la palmeraie sise en bordure d...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr...- à TUNIS, une villa d'habitation sise à TUNIS, rues du Docteur Co...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 26·fr... de commerce de la Boulangerie sise Rue des Andalous, à Medjez El ...
- Journal Officiel·1961 / N°040·page 26·fr...e entrée donnant sur le Sud et sise au 28, rue Dour El Hara, à Tun...
- Journal Officiel·1965 / N°025·page 30·fr...merièas complantée d'amandiers sise à Kaddalotte au lieu connu sou...
- Journal Officiel·1963 / N°037·page 8·fr... de la maison ouvrant au Nord, sise rue du Persan, numéro 20 à Tun...
- Journal Officiel·1962 / N°024·page 14·fr...1°) La totalité d'une huilerie sise au Cheikhat de Milchette, Délé...
- Journal Officiel·1997 / N°011·page 6·fr...- I - La taxe sur les immeubles bâtis est assise sur la base de 2 ...
- Journal Officiel·1963 / N°029·page 34·fr...talité d'une parcelle de terre sise au lieu dit Zamzoum, forêt de ...
- Journal Officiel·1958 / N°045·page 19·fr...Une villa, sise à Amilcar, en bordure de la rue Sahnoun, immatricu...
- Journal Officiel·1963 / N°022·page 33·fr...iers, figuiers et abricotiers) sise dans la forêt de Bembia au lie...
- Journal Officiel·1968 / N°053·page 32·fr..., dotée du courant électrique, sise à Houmt Souk à Téboulba et aya...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 17·fr... ### D'UNE - PROPRIÉTÉ RURALE sise à la Mornaghia, objet du titre...