Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 20·fr
    ...aisse, le portefeuille et les valeurs de l'association, de contrôl...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 28·fr
    ...ée maximale de douze ans à la valeur nominale des actions majorée ...
  • Journal Officiel·2007 / N°045·page 57·fr
    ...et des données relatives à la valeur du prêt accordé, sa durée, se...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 7·fr
    ...- Valeur nominale d'une action nouvelle : 10 dinars. - Objet soci...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 21·fr
    ...ts sociales (42.650 DT) d'une valeur nominale de cent dinars (100 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ...Lorsque la valeur retenue est différente de celle proposée par le ...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 5·fr
    ...320) relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 38·fr
    ...on homologuée à la Bourse des Valeurs Mobilières. 2°) L'Assemblée...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 36·fr
    ...44.000 dinars en espèces et 6.000 dinars représentant la valeur du...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 11·fr
    ...3) Dettes publiques et valeurs mobilières : - Emission d'emprunts....
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 4·fr
    ...4) — Les revenus de ses biens et valeurs quelle que soit leur natu...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 13·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Annonces Légales·2013 / N°113·page 39·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée à deux c...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 16·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve écrite ou orale est exprimée par une...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 36·fr
    ...cent parts (200 parts), d'une valeur nominale de dix dinars (10 di...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 3·fr
    ...ts à toutes prestations ayant valeur économique, d) les droits d'...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 16·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 15·fr
    ...pagne, 24 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, l...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 24·fr
    ...otalité, ce qui constitue une valeur ajoutée à l'immeuble. Le tou...
  • Journal Officiel·1971 / N°007·page 17·fr
    ...aires aux comptes 5) Fixer la valeur des jetons de présence des ad...