Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 399 résultats pour ""ABS""
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 20·fr
    ...Fredj Ben Younes Dhahbi Fredj Gabsi Hafnaoui Blah Mme Halima Khema...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr
    ...Ces heures d'absence seront considérées heures de travail effectif...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 5·fr
    ...En l'absence de candidature parmi les personnels d'enseignement et...
  • Journal Officiel·2007 / N°051·page 9·fr
    premier, à l'absence de procédure judiciaire ou administrative eng...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 57·fr
    ... pour la première fois et en l'absence d'une quantité suffisante d...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 28·fr
    ...té ci-dessus en premièrement a absorbé les sociétés citées ci-dess...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 71·fr
    ...ection sans s'être assuré de l'absence de danger | 5 | L | 25 | ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 199·fr
    ...Cette situation, ajoutée à l'absence d'un suivi au niveau du budge...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 27·fr
    ...e Abdeljéil Chébil Abdelhamid Gabsi Béchir Kouki Moncef Kammoun Ah...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 23·fr
    ...oupements, il a été constaté l'absence d'efforts d'entretien des r...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...— En l'absence d'héritiers « agnats » (Acecs), et chaque fois que ...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 23·fr
    ...- Absence de marches isolées et de rampes de plus de 10% dans les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 13·fr
    ...L'étudiant absent lors de ces examens est considéré comme défailla...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 6·fr
    ...oud ben Hadj Nafti El Jari El Gabsi a été nommé tuteur de ses frèr...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 34·fr
    ...er du 29 avril 1976 Abdelhamid Absi, à compter du 30 avril 1976 Ab...
  • Annonces Légales·2026 / N°083·page 18·fr
    ...I | | EL KABIR MOHAMED | EL KABSI KHOULOUD | EL KAHLA HAMED | |...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 15·fr
    ...absence d'autres germes patho-antigène Australia, on vérifie l'abs...
  • Journal Officiel·2021 / N°072·page 4·fr
    ...« L'Instance prend ses décisions à la majorité absolue de ses memb...
  • Journal Officiel·2023 / N°133·page 10·fr
    ...16 - Les cas d'absence des élèves officiers aux différentes épreuv...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 19·fr
    ...la période de travail ; 8°) l'absence ou l'abandon du poste de tr...