Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 22·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 13·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2016 / N°075·page 17·fr
    ...bénéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2016 / N°076·page 17·fr
    ...bénéficie du rang et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 19·fr
    ...**Article Premier.** — Un concours interne pour l'accès au grade d...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 39·fr
    ... de l'exploitation des eaux, l'accomplissement de toute mission vi...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 10·fr
    Vu l'accord de coopération dans le domaine de la promotion commerc...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 24·fr
    ...e l'agent et qui caractérise l'accomplissement des tâches qui lui ...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 37·fr
    ...— L'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint...
  • Journal Officiel·1983 / N°040·page 3·fr
    # Ministère des Affaires Etrangères ## ACCORD Décret N° 83-483 d...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 15·fr
    ...- une demande sur papier libre rédigée par l'intéressé accompagnée...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 20·fr
    ...Toutefois, les services des douanes peuvent accepter le dépôt de l...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 3·fr
    ...— Sont ratifiés, à titre de régularisation, les accords de crédits...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 1·fr
    ...ie "D" dans le grade d'agent d'accueil ... 594 Liste d'aptitude sp...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 35·fr
    ...— Au cours d'un accouchement dystocique ou prolongé, le médecin do...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 21·fr
    ...- Le concours d'accès à ce cycle aura lieu le 22 janvier 1998 et j...
  • Journal Officiel·1997 / N°007·page 4·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par décret ...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 3·fr
    ...Ardeshir Zahedi # ACCORD CULTUREL Décret N° 72-260 du 31 août 19...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 6·fr
    ...Personnel en surmonbree et personnel employé d'une manière acciden...
  • Journal Officiel·2023 / N°121·page 37·fr
    ... d'administration centrale est accordée à Madame Dhouha Rezgui épo...