Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
42 265 résultats pour ""AGRICO""
  • Journal Officiel·2010 / N°103·page 14·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 60·fr
    ...u profit de l'agence foncière agricole. Les copropriétaires sont c...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 117·fr
    ...iés dans les secteurs agricole et non agricole. | # SYSTEME D'IN...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 56·fr
    ...piste agricole . Sud : terre collective revenant à la collectivité...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 11·fr
    ...— Les commissaires régionaux au développement agricole sont accréd...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 41·fr
    ...t, 4- appui au développement agricole et à l'accès au marché. La ...
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 22·fr
    ...ones de sauvegarde des terres agricoles du gouvernorat de Gafsa. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°099·page 10·fr
    ...En conséquence la carte de protection des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 36·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 19·fr
    ...Machinisme Agricole - Les tracteurs agricoles - Machines à tractio...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 19·fr
    ...iat régional au développement agricole de Tunis. En application d...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 11·fr
    ...Il a été constitué une Société mutuelle de base de services agrico...
  • Journal Officiel·2010 / N°008·page 10·fr
    ...ation d'une parcelle de terre agricole et modification des limites...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 16·fr
    ...iat régional au développement agricole de Nabeul. En application ...
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 11·fr
    ...zid qui représente un terrain agricole. Mise à prix : fixée à qua...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 26·fr
    ...Société mutuelle de base de service agricole «NOUR» Forme juridiq...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 43·fr
    ...ure (suite) | — Vulgarisation agricole | 79.000 | | | | | | ...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 12·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat du Kef,...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 49·fr
    ...Protection des Terres Agricoles et Organisation Foncière Agricole ...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 22·fr
    ...iat régional au développement agricole de Gafsa. En application d...