Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr
    ...assage Tunis En vertu de la décision n° 516 rendue par le tribuna...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 15·fr
    ...5- Autoriser le greffier du tribunal à inscrire la présente décisi...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 39·fr
    ...Les oppositions sont consignées, ainsi que la décision y afférente...
  • Journal Officiel·2023 / N°137·page 3·fr
    ...pendante pour les Elections Décision de l'Instance supérieure ind...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 26·fr
    ...Décision d'arrêt volontaire de l'activité de la société et la nomi...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 43·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 40·fr
    ...pect avec les statuts et les décisions de l'organe de direction. (...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 19·fr
    ...Ces ordres doivent préciser obligatoirement, le numéro, l'heure et...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 13·fr
    Décret n° 88-721 du 31 mars 1988 relatif à l'approbation des décis...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 69·fr
    ...2011M00343DIVD2 ### Avis Suite à la décision n° 115 délivrée par...
  • Journal Officiel·2016 / N°047·page 6·fr
    ...es du ministère informés des décisions du ministre et s'assurer de...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 20·fr
    ... sont tenues de rendre leurs décisions sur les affaires pendantes ...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 20·fr
    ... sont tenues de rendre leurs décisions sur les affaires pendantes ...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les épreuves écrites sont soumis...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 8·fr
    ...3°) Les décisions de sanctions de premier degré à tout agent placé...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 46·fr
    ...Par décision de son conseil d'administration en date du 28 mai 198...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 14·fr
    ...2025400340VEPA2 Décision de remplacement contrôleur d'exécution ...
  • Journal Officiel·1985 / N°003·page 10·fr
    ...Toutefois les décisions prises par les Commissions Techniques Spéc...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 15·fr
    ...priétaire quelque soient les décisions à prendre. La possession d...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 3·fr
    ...TMM + 1,75% | Annuel constant de la 1ère à la 5ème année | Décis...