Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 17·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El-Aousji » b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·1979 / N°012·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2019 / N°083·page 49·fr
    ...| 30 conforme à la parcelle n° 3 du plan du RC n° 55028 32 confor...
  • Journal Officiel·2019 / N°084·page 49·fr
    ...| 30 conforme à la parcelle n° 3 du plan du RC n° 55028 32 confor...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 36·fr
    ...El Farah Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 45·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 34·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 30·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Parcelle 1.** Au Sud : Ardh Mokhtar Jedi...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 10·fr
    ...Parcelle 13 : Au Nord : Parcelle 10 de cette réquisition. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune c...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 25·fr
    ...Emassira Qu'elle est la propriété exclusive, Qu'elle n'est garvé...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 18·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 61·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 11·fr
    ...| 17 Conforme à la parcelle n°7 du plan du titre foncier n° 6125/8...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 20·fr
    ...| 198 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°23836 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2016 / N°044·page 14·fr
    ...- la liste des établissements privés de formation professionnelle ...