Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 6·fr
    ...Ordonnateurs Secondaires du Budget. Le Ministre de l'Equipement, ...
  • Journal Officiel·2016 / N°086·page 9·fr
    ...tions de chef de service du budget et de la tutelle financière des...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 3·fr
    ...), portant loi organique du Budget et notamment son article 11; V...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 54·fr
    ...25 000 | | 46 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 3·fr
    ... la perception au profit du budget de l'Etat des recettes provenan...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 18·fr
    COMPTE DU BUDGET GENERAL DE L'ETAT POUR L'ANNEE 1974 TABLEAU N° 1 ...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 25·fr
    ... d'exécution du titre II du budget à la direction générale des aff...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 88·fr
    ...0 | 235 000 | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 38·fr
    ...B - Budget de l'Etat : * définition * préparation et vote du budge...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 13·fr
    ...période de 1837 à nos jours 2) Le budget : définition, principes b...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 8·fr
    ...67 portant loi organique du budget telle que modifiée par les text...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 13·fr
    ....118.092 | 12.467.825 | | Budgets annexes | | | | | Chapit...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 2·fr
    ...), portant loi organique du budget, et notamment son article 11; ...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 8·fr
    ...2°) Le budget de l'État et des collectivités publiques; Elaborati...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 5·fr
    ... | | Budget | 03 (1er semestre) | | Gestion de budget et compta...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 136·fr
    ...eur du budget de fonctionnement à la direction du budget à la dire...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 8·fr
    ...– Le directeur général de l'office arrête le budget prévisionnel d...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 11·fr
    ...14 - Le budget du commissariat régional de la jeunesse, des sports...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 29·fr
    ...Le montant des crédits de paiement des dépenses du Budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·2019 / N°103·page 31·fr
    ...ris en charge en recette au budget de l'office des céréales et aff...