Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
329 587 résultats pour ""ICI""
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 22·fr
    ...Tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 9·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 28-31 Mars 1967 453...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 14·fr
    ...La participation aux enchères ne se fait que par voie d'un avocat....
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 41·fr
    ...ncier | Superficie totale de l'immeuble | Superficie à exproprier ...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 9·fr
    ...La participation aux enchères n'est possible qu'après consignation...
  • Annonces Légales·2010 / N°149·page 37·fr
    ...La totalité d'un terrain d'une superficie de 763 m² sis à Enfidha ...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 42·fr
    ...2008S02744VEPA2 ## Avis de règlement judiciaire Manufacture Tuni...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 20·fr
    ...faisant élection de domicile (4)... (ou représentée par (5)... dem...
  • Annonces Légales·2019 / N°079·page 16·fr
    ...La superficie totale couverte (696 m²) une partie de sa superficie...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    Page 278 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces L...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 45·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui a consigné, au m...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 4·fr
    ...1728 Page 1690 Journal Officiel de la République Tunisienne — 2 j...
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 36·fr
    ...Société MAATOUG D'ELECTRICITE, élisant domicile chez son avocat Ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°023·page 2·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 Mai 1964 # DECRE...
  • Journal Officiel·2024 / N°134·page 23·fr
    ...quatre (4) points (coefficient 1), - la participation aux cycles d...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 35·fr
    ...- Pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 30·fr
    ...d'une superficie de 257m². - Le RDC : d'une superficie de 257m². -...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 24·fr
    ...- Le sportif d'élite poursuivant ses études, bénéficie de la prior...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 8·fr
    ...Coefficient 1. - Moyenne de l'examen final : Coefficient 3. Art. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°016·page 44·fr
    ...La totalité d'un terrain agricole nu sis à el onk municipalité de ...