Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 5·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 17·fr
    ...i par quarts entre eux dans l'indivision, en ce qui concerne les 1...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 15·fr
    ...Les parts indivises soient 364.586/7175 dans l'immeuble dénommé «c...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 43·fr
    ...Amor Behhadj Voussej | parts indivises. | | | | | 2167 | 759 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 14·fr
    ...1) Les individus condamnés pour crime ; 2) Les individus condamnés...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 4·fr
    ...de la totalité des parts indivises objet de la saisie est fixée à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 10·fr
    ...2) Les 3 parcelles indivises sont : la Parcelle n°1, d'une superfi...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 14·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 10·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 29·fr
    ...des deux autres, moitiés indivises des fonds indiqués, en première...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 29·fr
    ...Est saisi la moitié en indivis de la part de la partie saisie de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr
    ...la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeuble appartement équ...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises sises en bordure de la route El Fe...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 13·fr
    ...Il s'agit de 134,955 parts indivises de la totalité des parts indi...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 6·fr
    ...rief Jacques (Copropriétaires indivis chacun pour 1/3) | 28.016 | ...
  • Journal Officiel·2009 / N°035·page 15·fr
    ... pour la création des projets individuels et les textes qui l’ont ...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 26·fr
    ...- Les données individuelles enregistrées dans les questionnaires q...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le tit...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 27·fr
    ...Deux (2) parts indivises de l'ensemble de treize parts qui représe...