Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 28·fr
    ...suivant PV enregistré à Tunis le 11 novembre 1981 vol 803 série IV...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 3·fr
    ...Le poursuivant Société Mixal Ripolin, a élu domicile chez Maître J...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 45·fr
    ...2006S02644VEPA1 # Vente aux enchères d'un chalutier Poursuivant ...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 57·fr
    ...Avocat poursuivant : Me Lotfi Meherzi, avocat près la cour d'appel...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 30·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Hédiji Chadi Adjoint Techniq...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 12·fr
    ...gnement supérieur et grades équivalents : | | | | | — Prof...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 46·fr
    ...1242730 FAM 000 Suivant le procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2010 / N°002·page 21·fr
    ...71 834 093 1- Poursuivant : Société Ilyssa de Recouvrement (SIREC...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 46·fr
    ...Poursuivant : L'internationale de recouvrement des créances, repré...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 4·fr
    ...1411438/X/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·1970 / N°006·page 24·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Thabet Mohamed, Adjoin...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 8·fr
    ...2015W00196SRLB1 # Constitution d'une SARL Suivant statut en date...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 62·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Maaloumi Ali, agent te...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 5·fr
    ...1495920N Suivant acte sous seing privé en date du 23/1/2017, enre...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 8·fr
    ...— Pour la construction de la dérivation 30 KV et de quatre postes ...
  • Annonces Légales·2022 / N°041·page 6·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Hidri Faten, avocate à la cour de ca...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 32·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Angonin René, inspecteur ass...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 5·fr
    ...1208869EN/M/000** Suivant acte en date du 01/8/2011 enregistré à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°057·page 26·fr
    ...1515292W/A/M/000 Suivant procès-verbal extraordinaire enregistré ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 33·fr
    ...## Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition N° 65173 déposée au Tr...