Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 729 résultats pour ""OISI""
  • Journal Officiel·2010 / N°017·page 11·fr
    ...- les établissements avoisinants. - les atteintes diverses. 4.2.4...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 15·fr
    ... - La culture, le sport et le loisir (les salles de cinéma et les ...
  • Journal Officiel·2022 / N°017·page 21·fr
    ...xes sportifs, culturels et de loisirs scolaires relevant de l'offi...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 9·fr
    ...1) au titre d'Administrateurs choisis parmi les fonctionnaires ou ...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 6·fr
    ...Le souscripteur choisira lors de la souscription le type de taux à...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 33·fr
    ...Article premier - Les dispositions du troisième paragraphe de l'ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 26·fr
    ...Il est choisi parmi le corps enseignant de l'enseignement supérieu...
  • Journal Officiel·2006 / N°055·page 6·fr
    ...aintenu en activité pour une troisième année, à compter du 1er oct...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 47·fr
    ...- Organiser des activités culturelles et loisirs au profit des ass...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 6·fr
    ...Article premier - Sont abrogées les dispositions du troisième para...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 34·fr
    ...- Consolider les relations de voisinage entre les habitants de la ...
  • Journal Officiel·2015 / N°100·page 19·fr
    ...fonctions d'un mandataire de troisième classe dans un groupe de tr...
  • Journal Officiel·1994 / N°016·page 12·fr
    ...ence tunisienne de l'emploi, choisi par les représentants du perso...
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 15·fr
    ...Sous-section troisième - Le bureau d'ordre Art. 11 - Le bureau d'...
  • Journal Officiel·1987 / N°058·page 3·fr
    ...— Le directeur général de l'école choisit les sujets des épreuves ...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 12·fr
    ...(79); 3° Troisième lot : D. (1000); 4° Quatrième lot : D. (850); 5...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 5·fr
    ...Monsieur Karim Mahdi, magistrat de troisième grade, est nommé char...
  • Journal Officiel·2005 / N°087·page 4·fr
    ...– troisième tiret : Lire : - Les agents assermentés du service na...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 12·fr
    ...Article premier - Est allouée, à compter du 1er mai 2010, la trois...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 6·fr
    ...Les sujets de l'épreuve écrite sont choisis par le Secrétaire d'Ét...