...du 19 juillet 1982, portant ouverture d'un examen professionnel po...

...736364 Q/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée général...

...du 12 novembre 1984 portant ouverture d'examens d'aptitudes profes...

...1206352VAM000 En vertu des actes sous-seing privés établis le 10/...

...Cet avis est rédigé en vertu des articles 464 et 466 du C.P.C.C de...

...les ou autres),chemises et couvertures à dossiers et autres articl...

...7590921 J/B/M/000 - En vertu du procès-verbal de l'assemblée géné...

...- Certificat d'affiliation à la CNSS valable le jour de l'ouvertur...

...1605717B En vertu du PV de l'assemblée générale extraordinaire du...

...e du 12 avril 1994, portant ouverture de la procédure de réaménage...

...Cet avis effectué en vertu de l'article 468 du Code P.C.C «dans le...

...nt du 25 mars 2024, portant ouverture du concours interne sur doss...

...III- En vertu du P.V du conseil d'administration du 29 Juin 2018, ...

...e) En plus de tout transfert effectué en vertu de l'alinéa a) i), ...

Désignation d'un liquidateur En vertu de l'ordonnance sur requête...

...346419-32 En vertu du PV de l'AGE réunie le 29 Juin 2013 enregist...

...date d'ouverture des plis. Les cahiers des charges sont à la disp...

...u 30 novembre 1996, portant ouverture d'un concours externe sur ép...

...s 1975, reportant la date d'ouverture des réunions pour le recrute...

...- L'ouverture des offres et le choix sera effectuée par le juge co...