...Une copie de ce PV a été déposée au registre National des entrepri...

...torité de tutelle sur les entreprises publiques et les établisseme...

...les établissements et les entreprises publics sous tutelle et aux ...

... au registre national des entreprises le 14/10/2021. Sous le n°202...

...Article 26 sexies - Les entreprises du secteur privé bénéficient a...

...Une entreprise publique. Organe de contrôle : Contrôle général de...

...Les marchés conclus avec ces entreprises s'inscrivent dans le cadr...

...Le dit PV a été déposé au registre National des Entreprises le 23/...

Toutefois, dans certaines régions, industries, entreprises ou bran...

...Le médecin du travail attaché à l'entreprise effectuera l'examen m...

... au système comptable des entreprises, Vu la loi n° 2015-33 du 17...

...— Le chef d'entreprise bénéficie, en outre, d'une indemnité de rep...

... au registre national des entreprises de Tunis le 10 Août 2023 sou...

...t des petites et moyennes entreprises du 18 février 2009, portant ...

... & Gas PTY Ltd » et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...

...quipements publics et aux entreprises économiques dont l'activité ...

...En cas de refus de l'octroi de l'avantage, l'entreprise concernée ...

...ative aux participations, entreprises et établissements publics, t...

...La reprise du travail à plein temps est prononcée par arrêté du mi...

...2373 Nomination d'un membre au conseil d'entreprise du Pôle techno...