Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 15·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...té de ladite traduction, et à assister le cas échéant les parties ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...— Il est interdit à tout candidat de recevoir une assistance inere...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 35·fr
    ...rd de la Tunisie sont priés d'assister à l'Assemblée Générale ordi...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 13·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée, les propriétaires d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 7·fr
    ...que les frais requis en cas d'assistance d'une tierce personne. A...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 7·fr
    ... finances ou son représentant assisté d'un bureau composé de deux ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 29·fr
    ... degré. d) Aide-mécanicien : assiste le mécanicien dans les trava...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 3·fr
    ...e ethnique, de même que toute assistance apportée à des activités ...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 5·fr
    ...Ils peuvent, si besoin est, requérir à cet effet l'assistance des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 33·fr
    ...machine, surveille la sortie, assiste le conducteur et l'aide au n...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 9·fr
    ...ut membre qui a été empêché d'assister à l'une des réunions de ces...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 11·fr
    ...Madame BAGLIERI Giuseppe, épouse assistée de M. OCCIPINTI Salvator...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 35·fr
    ...Il peut présenter sa défense par mémoire et se faire assister deva...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 16·fr
    ...travail de valeur égale; c) l'assistance médicale et sociale, la p...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 15·fr
    ...refus dûment établi de prêter assistance en cas de danger imminent...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 18·fr
    ...pitaux; - 2 représentants des assistants hospitalo-universitaires;...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 9·fr
    ...citer des témoins et se faire assister d'un défenseur de son choix...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...— La Banque Centrale assiste le Gouvernement dans ses relations av...