36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Annonces Légales·2016 / N°018·page 41·frprix égale à la valeur déterminée à la caisse de dépôts et consign...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 2·fr...20 000 actions contre 2 000 000 dinars **9- Valeur nominale des a...
- Journal Officiel·1973 / N°004·page 20·fr...paires et par réduction de la valeur nominale des actions. - 2) Re...
- Annonces Légales·2016 / N°085·page 14·fr...ns nouvelles, gratuites d'une valeur nominale d'un (1) Dinars Jou...
- Annonces Légales·2009 / N°079·page 43·fr...t trente trois dinars) qui la valeur globale du fonds de commerce ...
- Journal Officiel·1975 / N°061·page 9·fr...Les envois avec valeur déclarée sont admis jusqu'au poids de 15 kg...
- Journal Officiel·1975 / N°079·page 16·fr...902, relatif à la taxe sur la valeur des immeubles construits). L...
- Annonces Légales·2015 / N°060·page 35·fr...x cent dinars (284 200DT 000) valeur estimée par expertise ordonné...
- Annonces Légales·2016 / N°147·page 50·fr...La valeur des parts indivis de l'immeuble saisi est estimée à cent...
- Journal Officiel·1967 / N°054·page 23·fr...1967 à l'effet d'apprécier la valeur de l'apport en nature fait à ...
- Journal Officiel·1984 / N°061·page 38·fr...Il est négociable à la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis depu...
- Annonces Légales·2014 / N°005·page 42·fr...La valeur des parts indivis de l'Immeuble saisie est estimée à tro...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 22·fr...pour le calcul de la dernière valeur liquidative publiée, précédan...
- Annonces Légales·2005 / N°073·page 6·fr...tion SDA 050084A et ce, d'une valeur de 55.510,000 D, d'où le capi...
- Annonces Légales·2005 / N°113·page 8·fr...é à l'unanimité de réduire la valeur nominale unitaire des parts s...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 34·fr...- Modification des Statuts; - Fixation de la nouvelle valeur de l'...
- Journal Officiel·1967 / N°021·page 9·fr...902, relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 7·fr...près de la Société de Mise en Valeur des Iles de Kerkennah (S.O.M....
- Journal Officiel·1977 / N°040·page 15·fr...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
- Journal Officiel·1983 / N°006·page 40·fr...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...