Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 43·fr
    ...- d'approuver toutes les cessions de parts effectuées au cours de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 20·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. **Obse...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 38·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront effectuées chez la rédactrice d...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 15·fr
    ...Le règlement des espèces et la livraison des titres seront effectu...
  • Journal Officiel·1959 / N°043·page 6·fr
    ...arties en fonction des débits effectivement disponibles. ART. 3. ...
  • Annonces Légales·2004 / N°171·page 5·fr
    ... registre du commerce ont été effectuées auprès du greffe du tribu...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 12·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 3·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 8·fr
    ...— La désignation des membres du jury sera effectuée. Le jury ainsi...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 40·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi peut être effectuée tous les jours d...
  • Annonces Légales·2011 / N°097·page 12·fr
    ...férentiel La libération sera effectuée dans le compte indisponibl...
  • Annonces Légales·2012 / N°121·page 41·fr
    ...Objectifs effectuer les tâches de l'Association et maintenir la pr...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 24·fr
    ...Le médecin du travail attaché à l'entreprise effectuera l'examen m...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 11·fr
    ...10% pour les transports effectués les dimanches et jours fériés ou...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 15·fr
    ...aérodromes internationaux est effectué conformément à la législati...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 22·fr
    ...La contribution initiale est le premier versement effectué par cha...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 3·fr
    ...58, de dix années de services effectifs en qualité de fonctionnair...
  • Annonces Légales·2005 / N°082·page 4·fr
    ...Peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2005X096...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 24·fr
    ...pelé aux agriculteurs qui ont effectué des ensemencements de blé d...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 13·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...