36 048 résultats pour ""VALEUR""
- Journal Officiel·1975 / N°072·page 6·fr... propres à assurer la mise en valeur du patrimoine culturel nation...
- Journal Officiel·1984 / N°015·page 38·fr... divisé en 30.000 parts d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
- Annonces Légales·2018 / N°003·page 17·fr...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. **Pris...
- Journal Officiel·2007 / N°072·page 14·fr...s doivent être payés selon la valeur du véhicule et les taux en vi...
- Annonces Légales·2004 / N°074·page 12·fr... libérées à la souscription. Valeur nominatives de l'action : 100...
- Annonces Légales·2006 / N°080·page 17·fr...a par voie de réduction de la valeur nominale des actions de 10 di...
- Annonces Légales·2012 / N°147·page 17·fr...ns nouvelles nominatives à la valeur nominale 10 D, l'action à lib...
- Annonces Légales·2015 / N°138·page 18·fr... totalité à la souscription. Valeur nominale de l'action : 10 din...
- Annonces Légales·2006 / N°031·page 23·fr...e quinze dinars (850.575D000) valeur attribuée par l'expert nommé ...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 16·fr... selon le barème ci-après, la valeur de l'unité étant fixée à 6 m,...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 30·fr...de 1.500 parts sociales d'une valeur nominale unitaire de 20 dinar...
- Journal Officiel·1979 / N°021·page 27·fr...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 4·fr...Les nouvelles actions à émettre ont une valeur nominale de 10 dina...
- Journal Officiel·1965 / N°029·page 14·fr...e, et elle restera nulle sans valeur. Ecrit le présent d'après l'...
- Annonces Légales·2007 / N°040·page 52·fr...La valeur de la totalité de l'immeuble saisie est estimée à deux c...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 25·fr...téressées ; Persuadées de la valeur constructive d’un dialogue li...
- Annonces Légales·2023 / N°087·page 12·fr...La valeur de l'ensemble des biens appartenant au débiteur raisonna...
- Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr...un montant correspondant à la valeur à neuf dudit aéronef. Art. 5...
- Journal Officiel·1964 / N°058·page 24·fr...Les obligations amorties sont remboursées à leur valeur nominale s...
- Annonces Légales·2021 / N°048·page 5·fr...rts sociales nouvelles, d'une valeur nominale de Cent Dinars chacu...