Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1996 / N°100·page 5·fr
    ...des droits et taxes dus sur la base de la valeur et des taux en vi...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 27·fr
    ...67 et 468 du C.P.C.C et sur la base de l'ordonnance rendue par mon...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 7·fr
    ...Boubaker Secrétaire général : Bassem Benhammadi Trésorier : Sami...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 51·fr
    ...nnovation est effectuée sur la base des rapports de suivi réalisés...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 7·fr
    ... (Hojja Adlia) reçu par Maître Basma Zheili et son assesseur en da...
  • Annonces Légales·2004 / N°075·page 13·fr
    ...age SARL, sise au 80 avenue El Bassatine - Choutrana I 2036 - La S...
  • Annonces Légales·2004 / N°110·page 10·fr
    ...en Saâd épouse Mohamed Jamil Abbas gérante de la société avec tous...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 16·fr
    ...ipements et infrastructures de base agricoles et rurales. 3. La pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 5·fr
    ...Monsieur ABD EL BASET LANDOLSI est nommé pour toute sa durée avec ...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 34·fr
    ... 6, Rue El Ferdaous Boumhel El Bassatine Suivant procès-verbal de...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 39·fr
    ...03958176 a vendu et cédé a Mr Bassem Ben Mouldi Ben Mokhtar El Ham...
  • Annonces Légales·2008 / N°064·page 10·fr
    ...onomique auto de même Monsieur Bassem Ben Mohamed Loukil a cédé le...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 33·fr
    ...ion de la société et ce, en se basant sur l'article n° 19 du son s...
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 21·fr
    ...ent n° 9704175, Lamia Zahouani Bassem Zahouani Mohamed Zahouani cè...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 21·fr
    ...par les actionnaires messieurs Bassem Loukil et Walid Loukil. 2- ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 14·fr
    ...clusion des betonnières et des basculeurs (dumpers) de faibles pui...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 7·fr
    ... 3 stocks fin de mois les plus bas enregistrés durant la période d...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 9·fr
    ...Bourouis, Et-Tricha, Abbasi, Ain Achour, Krib-Gare. Art. 6. — Le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 25·fr
    ...Le fonds de commerce sera vendu en totalité sur la base du prix at...
  • Annonces Légales·2015 / N°013·page 40·fr
    ...rs salle de bain WC 6 chambres bassin d'eau dépôt et puits le rest...