36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1973 / N°047·page 31·fr...956 relatifs à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1985 / N°001·page 11·fr... selon le barème ci-après, la valeur de l'unité étant fixée à 14 m...
- Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr...a souveraineté du peuple, les valeurs de la République, les droits...
- Annonces Légales·2019 / N°025·page 7·fr...l de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis (BVMT). ...
- Annonces Légales·2022 / N°068·page 7·fr...gé le 28/10/2021, a évalué la valeur réelle qui représente le prix...
- Annonces Légales·2011 / N°081·page 43·fr...ser le 1/3 de prix égale à la valeur déterminée à la caisse de dép...
- Annonces Légales·2013 / N°086·page 21·fr...e 40 000 actions nouvelles de valeur nominale 100 dinars à souscri...
- Journal Officiel·1995 / N°057·page 24·fr... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée et du droit de consom...
- Journal Officiel·1996 / N°096·page 5·fr...s de protection et de mise en valeur, lors de la délimitation des ...
- Journal Officiel·1977 / N°052·page 62·fr...les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
- Journal Officiel·1980 / N°035·page 53·fr...rts sociales (9.500 p.) d'une valeur nominale de 5 dinars chacune,...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr... sociales) qui détenues d'une valeur de (Quinze Mille dinars) soit...
- Annonces Légales·2016 / N°026·page 20·fr...- Valeur nominale des actions à émettre : 1 DT chacune. - Apport e...
- Annonces Légales·2022 / N°059·page 10·fr...312.000d000 dont (168.000d000 valeur du rez-de-chaussée; 144.000d0...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 2·fr... I 1378), portant création de valeurs fiduciaires. 1272 ## SECRET...
- Journal Officiel·1964 / N°026·page 4·fr...— Les titres d'emprunt auront une valeur de cinq, cinquante et cen...
- Journal Officiel·1976 / N°042·page 19·fr...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Annonces Légales·2016 / N°053·page 22·fr...l Majd soient 10.000 parts de valeur nominale 10 dinars chacune à ...
- Annonces Légales·2004 / N°174·page 8·fr...s nouvelles sont créées d'une valeur de dix dinars l'une (10D). I...