Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 40·fr
    ...Ceci lui donnera une valeur importante dès son lotissement. Mise ...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 33·fr
    ...Le montant en est fixé à 5% brut de la valeur nominale de l'action...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...d) d'expertise portant sur les valeurs vénalés et locatives des im...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 5·fr
    ...ier, tous les deux ans, de la valeur de l'échelon dans la même éch...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 36·fr
    ...la valeur de navire saisie est vingt cinq mille dinars (25.000.000...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 29·fr
    ...à l'intensité du courant dans le vide ou dans l'air, valeur de l'i...
  • Annonces Légales·2017 / N°034·page 32·fr
    ...e fonds de commerce est d'une valeur de dix mille dinars (10 000D)...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 10·fr
    ...d'un dinar correspondant à la valeur résiduelle à l'arrivée à term...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 28·fr
    ...ns avec leurs clients dont la valeur est égale ou supérieure à un ...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 39·fr
    ...Un contrat de prêt assorti d'une hypothèque volontaire de la valeu...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 24·fr
    ...mètres irrigués et la mise en valeur des terres, entreprendre tout...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 21·fr
    ...- Valeur nominale des actions à émettre : Dix (10) Dinars chacune....
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 19·fr
    ...suré a adhéré, rapportée à la valeur du SMIG du régime de 48 heure...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 55·fr
    ...Tout ceci abouti à minorer la valeur fixée le 14 mars 2003, contra...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 17·fr
    ...ibérer de la totalité de leur valeur à la souscription et de suppr...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 45·fr
    ...2373 — La Société de Mise en Valeur des Iles Kerkennah ; — L'Offi...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...rès compensation de sa pleine valeur avec ses parties est ancrées ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 6·fr
    ...ne dépense correspondant à la valeur de 14,400 heures de travail. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 31·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr
    ...anspiration — déficit en eau. Valeurs numériques habituellement ad...