Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
34 280 résultats pour ""R et D""
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 19·fr
    ...édiatement copie de son dossier et du rapport présenté contre lui....
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...ns prévues aux articles premier et deux ci-dessus. Tunis, le 11 j...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 10·fr
    ...on, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, e...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ...édiatement copie de son dossier et du rapport présenté contre lui....
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...t de jeunesse peuvent organiser et développer les activités sporti...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr
    ...ements d'enseignement supérieur et de recherche scientifique, ense...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 14·fr
    ...Hadi ben Mohamed Naceur et Sadak ben Mabrouk Naceur et Douwane de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 7·fr
    ...e faire connaître au Gouverneur et de présenter ses observations. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 18·fr
    ...édiatement copie de son dossier et du rapport présenté contre lui....
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 13·fr
    ...êté du ministère de l'intérieur et du ministre du commerce. Les p...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 21·fr
    ... les sommes qu'il doit recevoir et dont le versement devra être fa...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 3·fr
    ...on, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique; ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 12·fr
    ...Il est interdit aux exploitants de recevoir et de distribuer les c...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 7·fr
    ...d'Administration; 8° de nommer et de révoquer les agents de l'Ass...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...n matière de commerce extérieur et de prestation de services à des...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 7·fr
    ...quer des passagers, du courrier et des marchandises en vue de leur...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...enue de Carthage, quitus entier et définitif de sa gestion lui a é...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 48·fr
    ...munis de leurs coupons à échoir et de leurs coupons échus et non e...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...; 2° éventuellement d'aménager et d'exploiter un port de commerce...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 30·fr
    ...tat des indications du compteur et de visiter les installations in...