Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 28·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal susmentionnés ont été déposés au...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 51·fr
    ...de la vente dans son adresse susmentionnée dans un délai de 20 jou...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 22·fr
    ...Deux copies du PV susmentionné ont été déposées au greffe du tribu...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 28·fr
    ...- Les ministres des finances, de l'agriculture, du tourisme, des l...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 8·fr
    ...ccose en Tunisie 9) le parasitisme du mouton en Tunisie 10) abatta...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 33·fr
    ...2010N00055SRLB2 LABORATOIRE DE COSMETIQUE CREATIVE SARL non rési...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 24·fr
    ...2013T00823SRLB2 Transfert du siège social La Société Cosmetica -...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 15·fr
    ...Organismes financiers chargés de recueillir les souscriptions du p...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 58·fr
    ...tude de l'avocat poursuivant susmentionné. 2014X01298VEPA1 «Cabi...
  • Annonces Légales·2016 / N°007·page 30·fr
    ...s acheteurs à leur l'adresse susmentionnée dans un délai de 20 jou...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 37·fr
    ... l'homme - Encourager le tourisme intérieur et écologique Siège ...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 22·fr
    ...2017X00607SRLB2 Cession de parts Société Cosmelux Tunisie SARL au...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 24·fr
    ...Le prix d'ouverture du bien appartenant à la partie saisie susment...
  • Journal Officiel·2000 / N°028·page 3·fr
    ...e sur avis conforme d'un organisme habilité à cet effet et désigné...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 11·fr
    ...télécommunications qui les transmet, pour poursuite, au procureur ...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 31·fr
    ...nt du territoire et de l'urbanisme promulgué par la loi n° 94-122 ...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 12·fr
    ... d'émission, soit par un organisme présentant les garanties nécess...
  • Journal Officiel·2017 / N°086·page 19·fr
    ...ion et de développement du civisme fiscal des contribuables et d'a...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 16·fr
    ...499, rendu sur wagon-gare ou magasin de l'organisme stockeur, dans...
  • Annonces Légales·2005 / N°160·page 17·fr
    ...rale Shoes - SARL, cède et transmet la totalité des parts sociales...