Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 531 résultats pour ""VISION""
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr
    ...14 sur 24 parts qui lui sont dévolues dans l'indivision par hérita...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 40·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 27·fr
    ...il s'agit des parts en état d'indivision 1176/14784 du titre fonci...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 44·fr
    ...La totalité des parts du saisi dans l'indivision à savoir 15444 pa...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 37·fr
    ...fils, célibataire, dans l'indivision entre eux, suivant leurs droi...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 21·fr
    ...ettre un chèque certifié approvisionné ou une garantie bancaire ir...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 42·fr
    ...Les 2000 parts (2000 m²) dans l'indivision appartenant à la partie...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 19·fr
    ...'actif social et de toutes provisions pour risques commerciaux ou ...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 37·fr
    ... m2 reviennent dans la coin division au débiteur saisi soit (1000 ...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 12·fr
    ...ue | A_{3} | | Inspecteur Divisionnaire de la Santé Publique | A...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 26·fr
    ...La moitié dans l'indivision du terrain objet de la vente sis à la ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 153·fr
    (En dinars) | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | PREVISIONS | |...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 8·fr
    ...— l'ensemble des immeubles, matériels fixes, approvisionnements, b...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 50·fr
    ...l'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 31·fr
    ... 46m² et les parts dans l'indivision (1110) cet appartement est co...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 5·fr
    ... devoirs des citoyens; — La révision constitutionnelle. ### 2) Or...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 41·fr
    ...r moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucun...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 9·fr
    ... dont son siège sis à 3.4.4 division des pins Lac 2, 1053 la Marsa...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 69·fr
    ...Les 3/4 dans l'indivision de l'immeuble consistant en un terrain c...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 16·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux. c)...