Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...Sur sa proposition le Conseil d'Administration peut pour l'assiste...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut la faire assister d'un Directe...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr
    ...s commettre, ou prêté aide et assistance dans les faits qui les on...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 18·fr
    ...HOSTACHE (Marie, Joséphine), épouse assistée et autorisée de M. AR...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 7·fr
    ...citer des témoins et se faire assister d'une autre personne qu'il ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 3·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture est assisté d'un Comité National de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 22·fr
    ... Administrateurs ayant ou non assisté à la réunion. La justificat...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr
    ...Le Conseil, sur la proposition du Président, peut, pour assister c...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr
    ...ités de l'Etat de résidence à assister éventuellement aux opératio...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 21·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil d'Administration peut pour l'assist...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr
    ...ties doivent lui accorder une assistance et une protection appropr...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 23·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut le faire assister d’un Directe...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 39·fr
    ...ition le Conseil peut, pour l'assister, lui adjoindre à titre de D...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...tous les actionnaires peuvent assister à l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 11·fr
    ...e d'actions qu'ils possèdent, assister ou se faire représenter à c...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 28·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à ces As...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 17·fr
    ...Il peut présenter sa défense par mémoire, et se faire assister dev...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...Mme Amena Mamlouk, assistante Sociale, Boulevard Bob Diedid, Tunis...