Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 18·fr
    ...Que les parts mises aux enchères sont hypothéquées au profit de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 12·fr
    ..., ainsi que du prélèvement au profit du Fonds National d'Améliorat...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 8·fr
    ... en totalité d'un oserfuit au profit de Madame Peverelli Marie, ve...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 22·fr
    ...e 1er mai, le 30 mai 1963, au profit de l'innovation 1927, la loi ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 38·fr
    ...es par Mme Karima Ben Abid au profit de Mr Mounir Laabidi, transfo...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 3·fr
    ...tion générale et de pertes et profits, sont arrêtés par le Conseil...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 25·fr
    ...'une valeur de 300 Dinars, au profit de la Société Tunisienne de B...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 6·fr
    ...t - des dons et legs faits au profit de l'école - des autres resso...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 7·fr
    ...ale et le compte de pertes et profits présentant les dépenses et l...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 55·fr
    ...d'octroi de la subvention, au profit des exploitants agricoles et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 48·fr
    ...venue de la Liberté Tunis, au profit de qui la société AMEN LEASE ...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 6·fr
    ...it désormais poursuivie à son profit, savoir : La dame Aicha bent...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 2·fr
    ...uiba des Langues Vivantes, au profit des étudiants étrangers pours...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 14·fr
    ...ts opérés sur le dit fonds au profit des œuvres d'assistances priv...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 19·fr
    ...Le cédant du droit de souscription s'en trouvera dessaisi au profi...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 10·fr
    ...un chemin la séparant d'un terrain habous au profit de Sidi Nasr E...
  • Annonces Légales·2005 / N°031·page 21·fr
    ... de ressources financières au profit du fonds national de promotio...
  • Journal Officiel·1978 / N°041·page 15·fr
    ...Dans ce cas des traités seront libellées au profit de l'O.C.T. acc...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 37·fr
    ...ir ses coûts et à réaliser un profit approprié, pour obtenir un pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 17·fr
    ..., ainsi que du prélèvement au profit du Fonds National d'Améliorat...