Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Annonces Légales·2009 / N°118·page 36·fr
    ...sud de 3.35m x 3,10m, elle est sans toit et son sol est non couver...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 43·fr
    ...es sont accolés l'un à l'autre sans aucune séparation ni clôture e...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ...a bent Fredj ben Amor Hassine, sans profession, demeurant au dit l...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 33·fr
    ...rtenant au voisin en partie et sans clôture des côtés Est et Ouest...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 22·fr
    ...Les souscriptions à cet emprunt seront clôturées, sans préavis et ...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 26·fr
    ...Une rue sans nom. ### Deuxième Parcelle : Au Nord : Logements po...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 47·fr
    ...et un deuxième locale agricole sans toit d'une superficie de 10m²,...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...oit, la société CEREALIS doit, sans délai, désigner un nouveau Lis...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...Fatma Bent Tahar Ziad épouse Saâdallah sans profession demeurant a...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 22·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom, consistant en une parcell...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 48·fr
    ...Une rue sans nom et au delà Amor Ben Said Souai. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr
    ...euf silos à olives, la plupart sans portes, sise à El-Mouensa à Za...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 13·fr
    ... le 19 Avril 2013 et clôturées sans préavis et au plus tard 17 Mai...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 27·fr
    ...Nul ne peut se porter enchérisseur sans consigner le 1/3 de la mis...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 19·fr
    ...dinars, amortissable en 5 ans, sans intérêts. ART. 2. — Cet empru...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 43·fr
    ...mmatriculation d'une propriété sans nom consistant en une parcelle...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 6·fr
    ...possibilités de les corrompre, sans préjudice de leur indépendance...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 8·fr
    ...fond est recouvert de plaques "sanswiché" Deux escaliers d'accès ...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 20·fr
    ...lle cinq cent dinars (1 500DT) sans que ce montant n'excède mille ...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 36·fr
    ...7767299 délivrée le 21/9/1993, sans profession demeurant à Douar E...