Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 19·fr
    ...Il comprend une estimation de la valeur commerciale des actifs mat...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 10·fr
    ...affectent pas sérieusement sa valeur commerciale. Art. 5. — Calib...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr
    ...archandises neuves, titres et valeurs ou biens en dépendant. Le c...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 25·fr
    ...nt vingt parts (620 P), d'une valeur nominale de 1600 Dinars (5 D)...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 54·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 38·fr
    ...La Société a pour objet la réalisation des études de mise en valeu...
  • Journal Officiel·2009 / N°059·page 29·fr
    ...le contrat précité indique la valeur financière du spectacle y com...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 15·fr
    ...s représentant le quart de la valeur nominale de l'action. Après ...
  • Journal Officiel·1996 / N°095·page 4·fr
    ...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée tel que modifié et co...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 27·fr
    ...et des données relatives à la valeur du prêt accordé, sa durée, se...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 15·fr
    ...lcule sur la base de 2% de la valeur du produit. Journal Officiel...
  • Journal Officiel·2004 / N°014·page 8·fr
    ...e à première demande, de même valeur à validité indéfinie jusqu'à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 2·fr
    ...ion de l'Office de la Mine en Valeur de la Vallée de la Medjordah ...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 20·fr
    ...* Valeur nominale des actions à émettre : 100 Dinars chacune, avec...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 42·fr
    ...es, toutes nominatives, d'une valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 26·fr
    ...iales, de l'Office de Mise en Valeur de la Vallée de la Medjerda, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr
    ...ctes, stables, homogènes et à valeur culturale importante. L'auto...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 22·fr
    ...tion de la Société de Mise en Valeur et de Développement « M'rais...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 16·fr
    ... (1.600) parts sociales d'une valeur nominale de D. 50 chacune, nu...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 34·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisi est estimée à trois c...