Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Journal Officiel·2008 / N°075·page 11·fr
    ...3 - Il est créé au sein du palais des sciences de Monastir un cons...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 59·fr
    ...1- Le rez-de-chaussée est composé d'une maison destinée à l'habita...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 66·fr
    ...Cette maison est occupée par le saisi. Mise à Prix : Trois mille ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr
    ...Frais en sus. Pour plus amples renseignements, prendre connaissan...
  • Annonces Légales·2019 / N°097·page 14·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saisissant i...
  • Annonces Légales·2025 / N°157·page 13·fr
    Partie saisie en sa qualité de caution hypothécaire : Habib ben C...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 15·fr
    Partie saisie : 1) Mohamed Ben Khemaies Ammar, demeurant à Rue Hé...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 27·fr
    ...— Encaisseur manuel : ouvrier chargé de mettre les bouteilles dans...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 3·fr
    ...Contre la partie saisie : 1- La société Candélabre et Poteaux (SO...
  • Annonces Légales·2012 / N°150·page 48·fr
    ...40.000.000 quarante mille dinars outre les frais super concernant ...
  • Journal Officiel·1983 / N°008·page 16·fr
    ...| 301.505,889 | — | 301.505,889 | | | Frais d'Acquisition Imm. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr
    ...Une partie de palais est occupée par les parties saisies et le res...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 38·fr
    ...2008S00328VEPA1 ## Avis de vente sur saisie immobilière ### Etud...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 40·fr
    Le saisissant : Receveur de finance Cité El - Mahrajène, en son si...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 20·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 13·fr
    ...8 - La caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale commu...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 58·fr
    ...Partie saisie : Société les Résidences Horizon - SARL, ayant son s...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 17·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr
    ...L'immeuble saisi : La totalité de la maison d'habitation RDC et 1è...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 39·fr
    ...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 13/02/2010 ...