Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 24·fr
    ...Le requérant parcelle 1. ### Parcelle n° 3 : Au Nord : Parcelle ...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ...Les 2 parcelles sont séparées par un passage agricole. La parcell...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 17·fr
    ...Parcelle n° 11 2ème parcelle - Au Sud : Route de Mateur - A l'Es...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 38·fr
    ...### Marchés I Abattoirs et marché aux Bestiaux — Taxe d'abattage,...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 24·fr
    ...- 2ème parcelle : une parcelle de terrain agricole située à la mêm...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 21·fr
    ...La Parcelle cadastrale N° 03 Secteur « C » Sidi Morched Sud : La P...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 17·fr
    ...Parcelles n°s 1, 6, 11, 16, 21, 26. Série des Affiates : Parcelles...
  • Journal Officiel·2016 / N°069·page 32·fr
    ...| N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Superfici...
  • Journal Officiel·2023 / N°027·page 59·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La nature de l'imm...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 8·fr
    ...— Transport sur parcours difficiles. La partie du trajet effectué...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 23·fr
    ...| 200 conforme à la parcelle n°1 209 conforme à la parcelle n°2 du...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 28·fr
    ...**Parcelle N° 10 :** Au Sud : Ahmed Laribi et Mokhtar Lahmar; À l...
  • Journal Officiel·1999 / N°070·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan de lotissement du ti...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en 5 parcelles de terre, d'une conten...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 31·fr
    ...Première parcelle : (Une maison d'habitation) Au Sud : Cherif Nana...
  • Journal Officiel·2022 / N°015·page 19·fr
    ...| 563 conforme à la parcelle n° 112 | immatriculé | 2964270 | 882 ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 47·fr
    ...Le conseil du marché financier donne suite à la demande d'agrément...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 19·fr
    ...Deuxième Parcelle : (240 m²) Au Sud : Le requérant (La 1ère parce...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 13·fr
    ...Les limites de cette parcelle du terrain : de l'est la parcelle du...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 50·fr
    ...| N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle sur le...