Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
78 662 résultats pour ""BAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 32·fr
    ...— Approbation des bilans et comptes de l'exercice 1979 — Approbati...
  • Annonces Légales·2017 / N°012·page 55·fr
    ...4- Approbation des rapports du conseil d'administration et du comm...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 19·fr
    ...- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relati...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 17·fr
    ...Approbation des conventions réglementées, s'il y a lieu; 5. Pouvoi...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 30·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2012 et...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 50·fr
    ...3- Approbation desdits rapports et des états financiers de l'exerc...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 9·fr
    ...1- Approbation du mode et délai de convocation à l'Assemblée Génér...
  • Annonces Légales·2016 / N°091·page 47·fr
    ...4- Discussion et débat. 5- Approbation des rapports des comptes po...
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 29·fr
    ...- Examen et approbation du rapport d'activité de l'exercice clos a...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 19·fr
    ...Examen et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur l...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 27·fr
    ...1- Approbation du retard enregistré pour la tenue de l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 2·fr
    ...1- Approbation du rapport du conseil d'administration 2- Approbati...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 32·fr
    - Examen et approbation des états financiers de l'exercice 2018; -...
  • Annonces Légales·2016 / N°140·page 59·fr
    ...1) Approbation de la réunion de l'assemblée générale annuelle aprè...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 46·fr
    ...Lecture et approbation du rapport moral du Conseil d'Administratio...
  • Annonces Légales·2010 / N°053·page 29·fr
    ...3- Approbation du rapport de gestion et des états financiers relat...
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 50·fr
    ...4) Approbation s'il y a lieu de ces rapports, du bilan, et des éta...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 13·fr
    ...- l'approbation des contrats-objectifs et le suivi de leur exécuti...
  • Annonces Légales·2021 / N°053·page 24·fr
    ...2- Examen et approbation des États financiers arrêtés au 31 décemb...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 1·fr
    ...1180 Loi n° 2007-21 du 10 avril 2007, portant approbation de l'ac...