Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 035 résultats pour ""E A P""
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 26·fr
    ...ce de la terre à Zaouiet Sousse a présenté une demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 28·fr
    ...Elle a pour objet : l'industrie, le commerce, l'exploitation de sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 32·fr
    ...Elle a pour limites : - Au Sud : une terre aride appartenant à tou...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 59·fr
    ...Cette assemblée a pour but : 1. — L'examen du projet d'amendement...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 20·fr
    ...Le garage a pour dimensions 5m30x3m, le dernier magasin a pour dim...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 17·fr
    ...La commission du fonds national de garantie a principalement pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ...stration Régionale et Communale a pour attributions le contrôle et...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 14·fr
    ...Elle a pour limites : - Au Sud : Meftah ben Hadj Fredj. - A l'Est...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 13·fr
    ...a) Généralités — La norme a pour objet de définir les qualités que...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 4·fr
    ...Cette Recette a pour circonscription le territoire des Délégations...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 12·fr
    ...## MISE A PRIX : ### CENT DINARS (100 Dinars) Pour de plus ample...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 7·fr
    ...Le Service de l'Exploitation Mécanographique a pour attribution : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr
    ...MISE A PRIX : 1er Lot : 30 Dinars 2e Lot : 50 Dinars 3e Lot : 70 ...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...Avis de cette vente a paru au Journal « La Presse de Tunisie » du ...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 4·fr
    ...— La Société Nationale a pour objet d'exécuter toutes les opératio...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr
    ...— Le droit d'exercice a pour base le montant brut des ventes ou de...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 9·fr
    ...— La coopérative a pour objet la constitution d'une unité de produ...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 21·fr
    ...### Article 2 **Objet** Le présent protocole a pour objet de pro...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 26·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle a pour objet des se...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 67·fr
    ...nue Léopold Senghor 4000 Sousse a présenté une demande enregistrée...