Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 20·fr
    à la même recette sous le n° 19700094 quittance n° M003013 en date...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 31·fr
    ...13 juin 2007, enregistré à la recette des finances de Manouba le 1...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 19·fr
    ...06080TAM000 Par acte sous seing privé enregistrée à la recette de...
  • Annonces Légales·2014 / N°149·page 31·fr
    ...314651-80 Selon premier acte de cession enregistré à la recette d...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 46·fr
    ...553600-21 Suivant PV d'AGEO, enregistré à la recette des finances...
  • Annonces Légales·2018 / N°010·page 5·fr
    ...1548321M/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'en...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 42·fr
    enregistre à la recette des finances le palais des finances en dat...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 2·fr
    ...octobre 2006, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 19·fr
    Suivant P.V de l'A.G.E du 11/2/2009 enregistré à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 30·fr
    ...017820 R/N/M/000 Par acte enregistré à la recette de l'enregistre...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 2·fr
    ...eptembre 2013 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2017 / N°118·page 28·fr
    ...285475-04 Suite au PV du 4 juillet 2016, enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 24·fr
    ...Suivant P.V de l'AGO du 9 mars 2006, enregistré à la recette des f...
  • Annonces Légales·2008 / N°115·page 2·fr
    ...ptembre 2008, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 30·fr
    en date du 5/3/2013 enregistré à la recette d'enregistrement des a...
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 19·fr
    ...e de l'Intérieur ### AVIS DE RECENSEMENT Application des disposi...
  • Journal Officiel·2008 / N°004·page 30·fr
    ...ALISATIONS | DIFFERENCE ENTRE RECETTES ET PREVISIONS | CREDITS NON...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 44·fr
    ...Toute opposition sera recevable au 138 cité El Ezdihar 6011 Gabès,...
  • Annonces Légales·2013 / N°041·page 30·fr
    ...stré le 28 Décembre 2012 à la recette des finances de l'Ariana - E...
  • Annonces Légales·2017 / N°030·page 12·fr
    ...1500028/D/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette des f...