Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 26·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 19 novembre 1963 par M. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 31·fr
    ... NM) au cours duquel aura été effectué un atterrissage avec arrêt ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 7·fr
    ...— Sont assimilées à un mois de travail effectif, pour la détermina...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 30·fr
    ...- si la personne pour le compte de laquelle est effectuée l'opérat...
  • Journal Officiel·2017 / N°016·page 6·fr
    Vu le taux d'intérêt effectif moyen relatif au deuxième semestre 2...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 66·fr
    ...Le prix de vente sera le prix que le Co-titulaire aura effectiveme...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 34·fr
    ...té au moins de service civils effectifs au Ministère de l'Educatio...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 18·fr
    | III - EFFECTIFS PAR GRADE | EFFECTIFS REELS | | | | | ...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 9·fr
    ...15 % de l'effectif des prédicateurs de délégation en exercice ; —...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 22·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 36·fr
    ...— Les opérations de recettes et des dépenses sont effectuées sous ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 15·fr
    ...med Ben Taieb Masmoudi seront effectuées le 28 mars 1974 sous la d...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 14·fr
    ...c) Toute période de stage agréé et effectif à l'étranger ou en Tun...
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 24·fr
    ...6) Effectuer les procédures pour l'entretien courant, au parking e...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 9·fr
    ...Les intérêts courus entre la date effective de souscription et de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...Article 185 (nouveau) - "les receveurs des finances effectuent sou...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 19·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 16·fr
    ...- quatre (4) heures de travail effectif par semaine, pour la spéci...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 19·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 9·fr
    ...Chaque obligation porte intérêts à partir de la date effective de ...