Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 8·fr
    ...2) Les 3 parcelles indivises sont : la Parcelle n°1, d'une superfi...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 13·fr
    ...— La construction d'une habitation individuelle d'une surface tota...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 19·fr
    ...Assemblages de fixations formées par le moulage de membres individ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 11·fr
    ...Propriétaires indivisaires. Avocat poursuivant : Maître Abderraza...
  • Annonces Légales·2025 / N°094·page 11·fr
    ...la totalité des parts indivises soit 1000 m², lui revenant dans la...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 12·fr
    ...1/3 indivis. 2°) M. Tijani ben Mohamed Zaïane, pour 1/3 indivis. 3...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 13·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2021R00989SANB3 ...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 42·fr
    ...inistrations et similaires et individus. La présente publication ...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 64·fr
    ...Et ce en co-propriété indivise avec Monsieur Jaâfar Ben Mahmoud El...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 10·fr
    ...l'ensemble des trois propriétés indivises, type villa, situées sur...
  • Journal Officiel·2006 / N°102·page 21·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises expropriées | Noms des pro...
  • Annonces Légales·2004 / N°050·page 3·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant aux cautions dans l'immeuble o...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 44·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie à hauteur d...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 43·fr
    ...La totalité des 2/16 parts indivises d'une maison ouvrant au nord ...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 18·fr
    ...ations individuelles de travail | Droit des relations individuelle...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 20·fr
    ...C'est une saisie exécution sur 611116 parts indivises d'un terrain...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 42·fr
    ...Les parts indivises (2915/415215 parts) revenant aux CSH dans l'im...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 38·fr
    ...1) La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 45·fr
    ...Des parts indivises comportant 2903040/624864 parts (propriété de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 25·fr
    ...1°) 42/88 indivis de la maison et du jardin y attenant sis à Mokni...