Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 3·fr
    ...tectes de l'administration au titre de l'année 2023 à l'Agence Urb...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 23·fr
    ...2021X00408DIVD2 # Perte d'un titre de propriété Mr Kefi Ben Ali ...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 2·fr
    ...— Est autorisée, l'ouverture par prélèvement sur le chapitre des d...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 40·fr
    Avis de perte Perte d'un acte de propriété n°9363 de titre foncie...
  • Annonces Légales·2012 / N°024·page 14·fr
    Catégorie des titres : Ordinaire Législation sous laquelle les ti...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 19·fr
    ...## Chapitre II. — Redevance d'Embarquement ART. 10. — Un passager...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 55·fr
    ...| Identifiant des Titres Fonciers Refondus | Identifiant des Nouv...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 2·fr
    ...ciaires de cette indemnité au titre de l'année 2004. 1818 Décret n...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 8·fr
    ...--- | --- | | | Dinars | CHAPITRE VIII *Ministère du Plan* | Din...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 35·fr
    ...| 76 conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n°41299 M...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 7·fr
    ...ur du titre I et entre les sections trois et quatre du Titre II ai...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 9·fr
    ...al inscrit au budget titre premier, chapitre IX du ministère du pl...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 11·fr
    ...-- Titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas ...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 22·fr
    ...A titre irréductible : A raison de cinq (5) actions nouvelles pour...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 15·fr
    ...## CHAPITRE 4 ### IMMOBILISATION DES VEHICULES Article 104 : L'im...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 52·fr
    ...- mis en vente des parts indivises de l'immeuble objet du titre fo...
  • Journal Officiel·2021 / N°043·page 51·fr
    ...itres - Ventilation par catégorie de titres Le portefeuille-titr...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 17·fr
    ...Néanmoins, il est possible de céder les titres sur le marché de bl...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 5·fr
    ...### TITRE II ### DES PRODUITS FINANCIERS #### Chapitre 1 ##### ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 17·fr
    ...Nature des titres : Titres de créances. Législation sous la quell...