Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 29·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 26·fr
    ...III) L'agence nationale de protection de l'environnement : 3-1 l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 27·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2010 / N°095·page 11·fr
    ...dalités de fonctionnement de l'agence foncière industrielle. Le P...
  • Journal Officiel·2024 / N°003·page 6·fr
    ...inistrative et financière de l'agence nationale de métrologie et l...
  • Journal Officiel·1986 / N°037·page 3·fr
    ...nvention portant création de l'agence arabe d'investissement et de...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 21·fr
    ...— Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 4·fr
    ...2792 - Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'agence ...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 12·fr
    ...Le fabricant ou l'importateur est tenu de faire parvenir à l'Agenc...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 37·fr
    ...érapie, - un représentant de l'agence nationale de contrôle sanita...
  • Journal Officiel·1984 / N°063·page 4·fr
    ...tilité publique au profit de l'Agence Foncière Touristique de terr...
  • Journal Officiel·2008 / N°052·page 3·fr
    Nomination d'un administrateur au conseil d'administration de l'ag...
  • Journal Officiel·2010 / N°028·page 13·fr
    ...ur demande écrite adressée à l'agence de mise en valeur du patrimo...
  • Journal Officiel·2010 / N°045·page 21·fr
    ...tilité publique au profit de l'agence de réhabilitation et de réno...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 12·fr
    ...représentant l'agence tunisienne de la formation professionnelle e...
  • Journal Officiel·2021 / N°037·page 14·fr
    ...Article premier - Le statut particulier des agents de l'Agence Tec...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 11·fr
    ...inistrative et financière de l'agence nationale de métrologie et l...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 15·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de l'agen...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 15·fr
    ...– Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2022 / N°082·page 5·fr
    ... des zones d'intervention de l'agence foncière agricole réunie au ...