Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2021 / N°091·page 13·fr
    ...'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 14·fr
    ...ment du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis "Ulysse" et...
  • Journal Officiel·2016 / N°007·page 27·fr
    ...Sixième commission : - commis de l'enseignement supérieur et de la...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 31·fr
    ...e l'animation culturelle au commissariat régional de la culture et...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 10·fr
    ...— Sont obligatoirement soumis à l'avis préalable des commissions d...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 24·fr
    ...dans le permis Cap Bon au profit de la société Oil Resources &...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 3·fr
    ...La Commission Supérieure des Marchés détermine la forme des marché...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 5·fr
    ...2ème Commission : Inspecteurs Principaux des Services Extérieurs e...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 10·fr
    ...4 - Est créée, une commission de contrôle technique au sein du min...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 201·fr
    ... aux établissements publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 45·fr
    ...1- Lecture des rapports du Conseil d'administration et du Commissa...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 45·fr
    Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à ...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 116·fr
    ...21 - La commission technique citée à l'article précédent se compos...
  • Journal Officiel·1987 / N°011·page 9·fr
    ...sghaier Ben Dhaou Ben Belgacem Missaoui | | 2484 Sfax S2 | 2533 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 10·fr
    ...— Au cours de la période visée à l'article premier, le permissionn...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...La déclaration de l'accident est transmise également par l'employe...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 26·fr
    ...* Ces marchés seront soumis à cette Commission Supérieure, après a...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 15·fr
    ... bâtiments et du matériel | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 3·fr
    lois Loi n° 94-82 du 18 juillet 1994, portant création du commiss...
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 19·fr
    ...Monsieur Ali Belarbi, est nommé chargé de mission pour occuper l'e...