Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 25·fr
    # Avis et Communications ## Ministère de l'Intérieur ### AVIS D'...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Villa Benzarli », s...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 16·fr
    ...## CHAPITRE IV ### Obligations du promoteur vis-à-vis de l'admini...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 14·fr
    ...- Au cours de la période de validité visée à l'article premier du ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 13·fr
    ...## AVIS (Application des dispositions de l'article 17 du décret d...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Agip Gafsa située à G...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 217·fr
    ...| Commission de visite de sécurité. | Quinze jours. | | Lieu de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 47·fr
    ...usvisée et ce conformément aux plans annexés à la demande susvisée...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 36·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Samira, située à Kala...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 2·fr
    ...— L'article 7 du décret susvisé du 18 juillet 1957 (20 doul hidja ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 21·fr
    ...Les problèmes sont en rapport avec la viscosité de la solution mèr...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 17·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Er-Rafahia 3 située à...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 58·fr
    ...lisations financières moins provisions | 40.218.655 (12.960.146) |...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite «U.E.T.», située à Mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 52·fr
    ...Avis d'enquête ## Avis d'enquête publique ## concernant la révisio...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 31·fr
    ...### AVIS (Application des dispositions de l'article 14 du décret ...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 7·fr
    ...Vu la loi n° 66-62 du 5 mars 1966, relative au visa sur les pièces...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Es-Sania », située ...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 16·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 5·fr
    ...— Au cours de la nouvelle période visée à l'article premier ci-des...