Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 15·fr
    ...Les oppositions seront effectuées dans les délais fixés par la loi...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 26·fr
    ...l'intéressé de service civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 45·fr
    ...positions du présent décret s'effectuent conformément aux lois en ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 8·fr
    ...Les oppositions s'effectuent entre les mains de l'acheteur à l'adr...
  • Annonces Légales·2004 / N°095·page 2·fr
    ...Il est à signaler que la présente saisie est effectuée sur les par...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 52·fr
    ...S'effectuera tous les jours, heures de travail. Pour participer a...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 13·fr
    ...Les actionnaires ont droit d'effectuer leur souscription en exerça...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 38·fr
    ...ntenance de ces denrées a été effectuée dans un lieu réfrigéré à ...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 27·fr
    ...roits antérieurs des tiers, à effectuer des travaux de recherches ...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 4·fr
    ...— Les dépenses minimales que le permissionnaire compte effectuer s...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 5·fr
    ...% au profit du Trésor, il est effectué un prélèvement général de 2...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 23·fr
    ...Cet avis effectué en vertu de l'article 468 du Code P.C.C «dans le...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 6·fr
    ...Sa durée de réalisation est effectuée au cours de la dernière anné...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 38·fr
    ...ion de 26.238,075 dinars sera effectuée. La dite somme a été cons...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 9·fr
    ...alité de co-propriétaire sera effectué le 14 décembre 1971 par Mon...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 7·fr
    ...icle 2 du présent décret, est effectué par arrêté du Premier Minis...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 21·fr
    ...ront reçues et les versements effectués, sans frais, auprès d'Atti...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 60·fr
    ...Ce paiement sera effectué sans frais et sur présentation des certi...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 34·fr
    ...u'une cession des parts a été effectuée entre les parties signatai...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 56·fr
    ... Gharbi en date du 30/12/2013 effectué par ordonnance sur requête ...