Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 19·fr
    ...- Modalités de convocation de l'assemblée générale extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 5·fr
    ...ve et financière ainsi que les modalités de fonctionnement de l'ag...
  • Journal Officiel·1998 / N°045·page 8·fr
    ...7 du 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi n...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 5·fr
    ... 30 septembre 1977, fixant les modalités de désignation des consei...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 49·fr
    ...gie du 30 mai 2003, fixant les modalités d'organisation du concour...
  • Annonces Légales·2023 / N°131·page 3·fr
    ...auf clôture par anticipation. Modalités de convocation de l'Assem...
  • Annonces Légales·2005 / N°063·page 9·fr
    ...e la présente notice au JORT. Modalité de convocation de l'A.G.C....
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 10·fr
    ...tous les titres seront nominatifs - Modalités et délais de délivra...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 20·fr
    ...été VERSAILLE, la société ALTA MODA, la société cent mille chemise...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 20·fr
    ...capital prévue, d'en fixer les modalités et d'en constater la réal...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 28·fr
    ...1- Ratification des modalités de la tenue de l'assemblée générale ...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 9·fr
    ...Les modalités d'application du présent article sont fixées par un ...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 14·fr
    ...7 (3 rabia I 1377), fixant les modalités d’ouverture des opération...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 2·fr
    ...-25 du 19 mai 1970, fixant les modalités de cession de terres doma...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 15·fr
    ...16) modalités de convocation : les actionnaires seront convoqués a...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 21·fr
    ...t secondaire Société «D&S MODA» SUARL Av. 7 Novembre - Compl...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 11·fr
    ...Les modalités de remboursement des prêts et avances consenties à l...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 9·fr
    ...l 1984, portant composition et modalités de fonctionnement des com...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 22·fr
    ...ur du 26 juin 2000, fixant les modalités d'organisation du concour...
  • Journal Officiel·2003 / N°011·page 11·fr
    ..., fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la c...