Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1985 / N°015·page 4·fr
    ... des scellés sur les biens ou valeurs de la coopérative, ni en dem...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 3·fr
    ...nir des prêts pour sa mise en valeur, - extrait du procès verbal ...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 50·fr
    ...La taxe sur la valeur ajoutée et le droit de consommation dus aux ...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 36·fr
    ...ent dix (1.810) actions d'une valeur nominale de dix (10) dinars c...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 27·fr
    ...té SPG a décidé de réduire la valeur nominale de l'action de 10 Di...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 11·fr
    ...ventuellement élévation de la valeur nominale de l'action à dix di...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 41·fr
    ...tte procédure peut réduire sa valeur. Mais son coût augmentera dès...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 21·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ### 5....
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 54·fr
    ... suspension de la taxe sur la valeur ajoutée et du droit de consom...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 6·fr
    ...de sa part sur les indivis de valeur 2/7 du fonds de commerce util...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 27·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 25·fr
    ...il la location et la mise en valeur de tous immeubles ruraux serv...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 52·fr
    ...des appartements privés d'une valeur de 248.33/6567 parts dont l'o...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 20·fr
    ...le poids net, la quantité, la valeur, le pays d'origine, la date d...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 13·fr
    ...une partie des réserves d'une valeur de 10 Dinars chacune il attri...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 13·fr
    ...La valeur de l'intégrale de l'immobilier objet de la vente aux enc...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 22·fr
    ...é par Madame Grina Habiba, la valeur de location annuelle s'élevan...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 44·fr
    ...total toutefois il aura de la valeur vu qu'il est mitoyen à d'autr...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 2·fr
    ...3- L'approbation de la valeur de l'apport en numéraire. 4- La nom...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 16·fr
    ...la valeur de l'immeuble est fixée à seize mille dinars (16000.000)...