Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 31·fr
    ...2,23,24,25, et 26 du plan, au profit du domaine privé de l'Etat. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 47·fr
    ...Le montant de l'adjudication prononcée au profit du fol enchérisse...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 4·fr
    ...re 10.000 dinars recouvrée au profit du trésor Tunisien au moyen d...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 53·fr
    ...verses servitudes passives au profit des propriétés riveraines. E...
  • Journal Officiel·1981 / N°005·page 23·fr
    ...inscrite le 26 septembre 1974 vol B 74 n° 488 au profit de la Banq...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...assen Baneni le 17/11/2016 au profit ATB. Mise à prix : le local ...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 21·fr
    ...Montant de l'Adjudication Prononcée au profit du fol enchériseur :...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 23·fr
    ...r Samir Ben Hassine Lazreg au profit de la société EEMAR city - S....
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 25·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 10·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat,...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 4·fr
    ...icie du privilège existant au profit du Trésor pour le recouvremen...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 10·fr
    ...evances prévues par la loi au profit de l'Office National d'Assain...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 15·fr
    ...s nouvelles parts sociales au profit de Monsieur Mourad Amara nouv...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 27·fr
    ...ctions nouvelles à émettre au profit des médecins. - Les nouvelles...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 22·fr
    ..., est désormais poursuivie au profit des quatre frères El Hadj Sal...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 5·fr
    ...Cependant, le bénéfice de la suspension reste acquis au profit de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°098·page 3·fr
    ...e de la prime de rendement au profit des agents de l'Etat, des col...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 28·fr
    ... un montant de 291.086 M.D au profit de la SNCFT afin de lui perme...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 4·fr
    ...t de restauration accordés au profit des salariés astreints à rest...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 9·fr
    ...une hypothèque au profit de Banque Zitouna pour la garantie de la ...