Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 31·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée a trois ...
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 10·fr
    ...Les actions nouvelles sont souscrites à la valeur nominale et libé...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 5·fr
    ...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée, ensemble des textes ...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 18·fr
    ...exigés au titre des unités de valeurs préparatoires, conformément ...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 6·fr
    ...L'Office de la Mise en Valeur de la Vallée de la Medjer a se propo...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 9·fr
    ...et libérées en totalité d'une valeur nominale de 20 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 18·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 45·fr
    ...yant au locateur d'ouvrage la valeur des matériaux préparés pour c...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 5·fr
    ...s à usage domestique pour une valeur n'excédant pas cinq cent doll...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 19·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ## 3.3...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 47·fr
    ...r les frais et études dont la valeur fait l'objet d'un état présen...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 27·fr
    ... en espèces calculée selon la valeur agricole de la propriété repr...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 17·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail e...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 8·fr
    ...) d'expertise portant sur les valeurs vénales et locatives des imm...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 17·fr
    ... un pays étranger ont la même valeur que ceux délivrés par un four...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 28·fr
    ...rticulier aux examens dont la valeur est fixée par arrêté des mini...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 2·fr
    ...| NOM | TITRE foncier | DÉSIGNATION | VALEUR globale actuelle | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 9·fr
    ...- réduction du capital social d'une valeur de 75.000 DT pour le po...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 2·fr
    ...s admis en décharge ou en non valeur. Les dates, antérieurement p...