Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 40·fr
    ...Toutes d'une valeur nominale de 5 Dinars l'une, lui appartenant da...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 24·fr
    ...des sociétés commerciales 7- Valeur nominale et d'émissions des a...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr
    ...Les actions nouvelles seront souscrites à la valeur nominale et li...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 15·fr
    ... à un examen approfondi de la valeur professionnelle de l'agent, c...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 10·fr
    ...C'est une convention relative aux projets prospectifs à valeur ajo...
  • Journal Officiel·1964 / N°062·page 7·fr
    ...gée de donner son avis sur la valeur des films cinématographiques ...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 40·fr
    ...753 Case 305 pour une valeur de 2.129.400 dinars. 2°) L'approbati...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 27·fr
    ... la ville qui lui confère une valeur économique et urbaine. L'imme...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 42·fr
    ...inars (328.420DT000) selon la valeur déterminée par l'expert désig...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 12·fr
    ...é anonyme Société de mise en valeur et de développement agricole ...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 13·fr
    ...saires chargés d'apprécier la valeur des apports en nature et la c...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 61·fr
    ...dinars détaillé comme suit : Valeur des équipements et du mobilie...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 25·fr
    ...quart du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1982 / N°073·page 17·fr
    ...648, série I case 548, la valeur nominale des parts de la susdite ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 57·fr
    ...d'information sur chacune des valeurs proposées. La note d'inform...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 3·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant de...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 12·fr
    ...été un terrain à Sousse d'une valeur de 600 000 DT avec lequel une...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 61·fr
    ...1) de toutes les sommes et valeurs qu'il a prises dans le fonds so...
  • Annonces Légales·2015 / N°044·page 19·fr
    ...0 parts sociales nouvelles de valeur nominale de 10 dinars chacune...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 17·fr
    ...— Taxes accessoires 1°) Colis avec valeur déclarée : — Taxe d'ass...